Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Domaine LA QUiLLE. Cucugnan
Madame Anna Rubio
Monsieur Jean-benoit Vivequain

Numéro de dépôt :
4407365
Date de dépôt :
24/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Domaine LA QUiLLE. Cucugnan de Anna Rubio

Présentation de la marque Domaine LA QUiLLE. Cucugnan

Déposée par voie électronique le 24 novembre 2017 par madame Anna Rubio et monsieur Jean-benoit Vivequain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Domaine LA QUiLLE. Cucugnan »

Les déposants sont madame Anna Rubio domicilié(e) 8 Route de Padern - 11350 - Cucugnan - France et monsieur Jean-benoit Vivequain domicilié(e) 8 Route de padern - 11350 - Cucugnan - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-benoit Vivequain domicilié(e) 8 Route de padern - 11350 - Cucugnan - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 32 33


Madame Anna Rubio - 8 Route de Padern - 11350 - Cucugnan - France

Monsieur Jean-benoit Vivequain - 8 Route de padern - 11350 - Cucugnan - France


Monsieur Jean-benoit Vivequain - 8 Route de padern - 11350 - Cucugnan - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Inscription le 7 mars 2018 - Retrait total n°718125 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-07

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.